Conditions d'utilisation
VEUILLEZ LIRE ! NÉCESSITE UNE CONSIDÉRATION POUR ET COMME CONDITION D'ACCÈS.
LA LECTURE ET L'ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION ET LA LECTURE ET L'ACCEPTATION DES DISPOSITIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE SONT DES CONDITIONS REQUISES POUR QUE VOUS ACCORDE LE DROIT DE VISITER, LIRE OU INTERAGIR AVEC CE SITE.
TOUTES LES PERSONNES SE VOIENT REFUSER L'ACCÈS À CE SITE À MOINS QU'ELLES NE LISENT ET ACCEPTENT LES CONDITIONS D'UTILISATION ET LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.
EN VISIONNANT, VISITANT, UTILISANT OU INTERAGISSANT AVEC OU AVEC TOUTE BANNIÈRE, POP-UP OU PUBLICITÉ QUI Y APPARAÎT, VOUS ACCEPTEZ TOUTES LES DISPOSITIONS DE CETTE POLITIQUE D'UTILISATION ET DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE .
TOUTES LES PERSONNES DE MOINS DE 18 ANS SE VOIENT REFUSER L'ACCÈS À . SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS, IL VOUS EST ILLÉGAL DE VISITER, LIRE OU INTERAGIR AVEC OU SON CONTENU DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT. REFUSE SPÉCIFIQUEMENT L'ACCÈS À TOUTE PERSONNE COUVERTE PAR LA LOI SUR LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS EN LIGNE (COPA) DE 1998.
SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER L'ACCÈS À TOUTE PERSONNE OU VISITEUR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT. EN VERTU DES TERMES DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, QUE VOUS ACCEPTEZ COMME CONDITION DE VISIONNEMENT, EST AUTORISÉ À COLLECTER ET STOCKER DES DONNÉES ET INFORMATIONS À DES FINS D'EXCLUSION ET POUR DE NOMBREUSES AUTRES UTILISATIONS.
LES CONDITIONS D'UTILISATION PEUVENT CHANGER DE TEMPS EN TEMPS. LES VISITEURS ONT LE DEVOIR AFFIRMATIF, EN TANT QUE PARTIE DE LA CONTREPARTIE POUR LA PERMISSION DE VISUALISER , DE SE TENIR INFORMÉS DES CHANGEMENTS.
PARTIES À L'ACCORD SUR LES CONDITIONS D'UTILISATION
Les visiteurs, spectateurs, utilisateurs, abonnés, membres, affiliés ou clients, collectivement appelés "Visiteurs", sont parties à cet accord. Le site Web et ses propriétaires et/ou exploitants sont parties à cet accord, ci-après appelés "Site Web".
UTILISATION DES INFORMATIONS DE CE SITE WEB
À moins que vous n'ayez conclu un contrat écrit exprès avec ce site Web stipulant le contraire, les visiteurs, spectateurs, abonnés, membres, affiliés ou clients n'ont aucun droit d'utiliser ces informations dans un cadre commercial ou public; ils n'ont aucun droit de les diffuser, copier, enregistrer, imprimer, vendre ou publier toute partie du contenu de ce site Web. En visionnant le contenu de ce site Web, vous acceptez cette condition de visionnement et vous reconnaissez que toute utilisation non autorisée est illégale et peut vous exposer à des sanctions civiles ou pénales. Encore une fois, le visiteur n'a aucun droit d'utiliser le contenu de ce site, ou des parties de celui-ci, y compris ses bases de données, pages invisibles, pages liées, code sous-jacent ou toute autre propriété intellectuelle que le site peut contenir, pour quelque raison que ce soit. Rien. Le visiteur accepte des dommages-intérêts forfaitaires d'un montant de 100 000 USD en plus des coûts et dommages réels pour violation de cette disposition. Le visiteur garantit qu'il ou elle comprend que l'acceptation de cette disposition est une condition de visionnement et que le visionnement constitue une acceptation.
PROPRIÉTÉ DU SITE WEB OU DROIT D'UTILISER, VENDRE, PUBLIER LE CONTENU DE CE SITE WEB
Le site Web et son contenu sont la propriété ou sous licence du site Web. Le matériel contenu sur le site Web doit être présumé être propriétaire et protégé par des droits d'auteur. Les visiteurs n'ont aucun droit sur le contenu du site. L'utilisation du contenu du site Web pour quelque raison que ce soit est illégale sauf si elle est faite avec un contrat exprès ou la permission du site Web.
HYPERLIEN VERS LE SITE, CO-MARQUAGE, "ENCADREMENT" ET RÉFÉRENCE AU SITE INTERDITS
Sauf autorisation expresse du site Web, personne n'est autorisé à créer un hyperlien vers ce site, ou des parties de celui-ci (y compris, mais sans s'y limiter, les logotypes, marques de commerce, image de marque ou matériel protégé par des droits d'auteur) pour quelque raison que ce soit. De plus, il est interdit de faire référence à l'adresse URL (adresse du site Web) de ce site dans tout média commercial ou non commercial sans autorisation expresse, et il est interdit de "cadrer" le site. Vous acceptez spécifiquement de coopérer avec le site Web pour supprimer ou désactiver de telles activités et d'être responsable de tous les dommages. Vous acceptez par la présente des dommages-intérêts forfaitaires de 100 000 USD plus les coûts et dommages réels pour violation de cette disposition.
DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ POUR LE CONTENU DU SITE
Le site Web décline toute responsabilité quant à l'exactitude du contenu de ce site Web. Les visiteurs assument tous les risques de visionnement, de lecture, d'utilisation ou de confiance dans ces informations. À moins que vous n'ayez conclu un contrat exprès contraire avec le site Web, vous n'avez aucun droit de vous fier à toute information contenue ici comme étant exacte. Le site Web ne fait aucune garantie de ce genre.
DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE ORDINATEUR OU LOGICIEL PAR L'INTERACTION AVEC CE SITE WEB OU SON CONTENU. LE VISITEUR ASSUME TOUS LES RISQUES DE VIRUS, VERS OU AUTRES FACTEURS CORRUPTEURS.
Le site Web n'assume aucune responsabilité pour les dommages causés aux ordinateurs ou logiciels du visiteur ou de toute personne à qui le visiteur communique par la suite à cause de codes ou données corrompus qui sont involontairement transmis à l'ordinateur du visiteur. Encore une fois, le visiteur visionne et interagit avec ce site, ou les bannières, pop-ups ou publicités affichées dessus, à ses propres risques.
DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LES TÉLÉCHARGEMENTS
Le visiteur télécharge des informations de ce site à ses propres risques. Le site Web ne garantit pas que les téléchargements sont exempts de codes informatiques corrompus, y compris, mais sans s'y limiter, les virus et les vers.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
En visionnant, utilisant ou interagissant de quelque manière que ce soit avec ce site, y compris les bannières, publicités ou pop-ups, téléchargements, et comme condition pour que le site Web permette sa vision légale, le visiteur renonce à jamais à tous les droits de réclamations de dommages de toute description fondée sur tout facteur causal entraînant tout dommage possible, aussi horrible ou étendu soit-il, qu'il soit physique ou émotionnel, prévisible ou imprévisible, de nature personnelle ou commerciale.
INDEMNISATION
Le visiteur accepte que dans le cas où il cause des dommages, que le site Web est tenu de payer, le visiteur, en tant que condition de visionnement, s'engage à rembourser le site Web pour tous.
SOUMISSIONS
Le visiteur accepte comme condition de visionnement, que toute communication entre le visiteur et le site Web soit considérée comme une soumission. Toutes les soumissions, y compris les parties de celles-ci, les graphiques qu'elles contiennent, ou tout contenu de la soumission, deviennent la propriété exclusive du site Web et peuvent être utilisées, sans autorisation supplémentaire, à des fins commerciales sans contrepartie supplémentaire de quelque nature que ce soit. Le visiteur accepte de ne communiquer au site Web que les informations qu'il souhaite permettre au site Web d'utiliser à sa guise. "Soumissions" est également une disposition de la politique de confidentialité.
AVIS
Aucun avis supplémentaire de quelque nature que ce soit n'est dû au visiteur et le visiteur garantit expressément qu'il comprend que le droit à un avis est renoncé comme condition pour obtenir la permission de visionner ou d'interagir avec le site Web.
DIFFÉRENDS
Dans le cadre de la contrepartie que le site Web exige pour visionner, utiliser ou interagir avec ce site Web, le visiteur accepte d'utiliser l'arbitrage contraignant pour toute réclamation, litige ou controverse ("RÉCLAMATION") de quelque nature que ce soit (qu'il s'agisse de contrat, de délit ou autre) découlant de ou liée à cet achat, ce produit, y compris les questions de sollicitation, les questions de confidentialité et les questions de conditions d'utilisation.
L'arbitrage sera mené conformément aux règles de l'American Arbitration Association en vigueur à la date à laquelle un litige est soumis à l'American Arbitration Association. Les informations concernant l'American Arbitration Association, ses règles et ses formulaires sont disponibles auprès de l'American Arbitration Association, 335 Madison Avenue, Floor 10, New York, New York, 10017-4605. L'audience aura lieu dans la ville ou le comté du vendeur.
En aucun cas, le spectateur, visiteur, membre, abonné ou client n'a le droit d'aller en justice ou d'avoir un procès devant jury. Le spectateur, visiteur, membre, abonné ou client n'aura pas le droit de participer à une découverte préliminaire sauf comme prévu dans les règles; il n'aura pas le droit de participer en tant que représentant ou membre de toute classe de demandeurs concernant toute réclamation soumise à l'arbitrage; la décision de l'arbitre sera finale et contraignante avec des droits limités d'appel.
La partie gagnante sera remboursée par l'autre partie pour tous les coûts associés à l'arbitrage du litige, y compris les honoraires d'avocat, les frais de recouvrement, les frais d'enquête, les frais de déplacement.
JURIDICTION ET COMPÉTENCE
Si une question concernant cet achat doit être portée devant un tribunal de droit, avant ou après l'arbitrage, le spectateur, visiteur, membre, abonné ou client accepte que la juridiction unique et appropriée soit celle de l'état et de la ville déclarés dans les informations de contact du propriétaire du site sauf indication contraire spécifiée ici. Dans le cas où le litige est devant un tribunal fédéral, le tribunal compétent sera le tribunal fédéral le plus proche de l'adresse du vendeur.
DROIT APPLICABLE
Le spectateur, visiteur, membre, abonné ou client accepte que le droit applicable soit, dans tous les cas, celui de l'état du vendeur.
INFORMATIONS DE CONTACT
2080 ave vitre app 8
Québec, Québec G1J 4A3
CA
Email de contact : info@reply.dafrsolution.com